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Amicale des Bateliers Plaisanciers du Port de Nice
« LA MOUETTE »
Les pointus de NICE

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REGLEMENT INTERIEUR

Art 1 : Les embarcations
L’association ne comporte que des embarcations « pointu » à la proue et à la poupe qui devront être 
en bois, et la propulsion à rame, à voile ou à moteur.
Cependant les embarcations de type « pointu » qui ne répondent pas à ces descriptions, en poste de 
mouillage panne M, peuvent être admis sur décision du conseil d’administration

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Art 2 : La qualité de membre.
•     Membre actif,
Est propriétaire d’un pointu
•     Membre sympathisant
Ne possède pas de pointu mais participe à la vie du club
Tous les membres s’obligent à participer aux activités du club prévues par le calendrier remis à 
tous les membres en début de saison.
Pour garder sa qualité de membre actif il est obligatoire de participer chaque année à un minimum 
de manifestations organisées par le club.
Un membre peut être exclu de l’association en cas de :
•     non règlement de cotisation annuelle avant le 15 mars.
•     non participation aux manifestations annuelles
(en cas de maladie ou de force majeure le conseil pourra dispenser
temporairement d’assiduité un membre qui le demande)
•     mauvais entretien du pointu
•     pour motif grave.
dans ce cas il sera convoqué devant le Conseil qui fera connaître les motifs de la convocation et 
prendra sa décision à la majorité.
La perte de la qualité de membre actif de l’association débute à la date de réception de la Lettre
Recommandée avec accusé réception adressé au membre exclu avec les motifs de son exclusion.
Il perd alors les avantages tarifaires accordés par la CCI aux membres de LA MOUETTE, son poste de 
mouillage est maintenu mais en 2eme ligne.

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Art 3 : Conseil d’administration
Le conseil d’administration est composé de 9 à 15 membres, élus pour une période de 3 ans.
Seuls les membres actifs, propriétaires de pointus, peuvent participer à l’élection des membres du
conseil d’administration.
Deux membres sympathisants au maximum peuvent être élus au conseil d’administration.

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Art 4 : L’admission d’un pointu

dans l’association est subordonnée à son approbation par le Conseil
d’administration.
Elle ne sera effective qu’après :
-      la présentation du pointu : esthétique et navigabilité
-       la demande d’adhésion signée.
-       la copie de la carte de navigation ou de l’acte de francisation
-       l’attestation d’assurance en cours de validité.
-       le règlement du droit d’entrée fixé par le Conseil
-       le règlement de la cotisation de l’année en cours
 

Art 5 : Les postes d’amarrages sont gérés par la CCI
Chaque pointu, panne M, sera classé en 3 catégories A-BC-DE, en fonction de sa longueur.
Pour tout changement ou attribution de poste d’amarrage, une demande écrite doit être formulée au 
Président de LA MOUETTE qui fera le nécessaire pour effectuer la demande auprès de la CCI.
Aucun propriétaire de pointu ne pourra revendiquer la propriété ou disposer de son poste 
d’amarrage. Si nécessaire, le Conseil d’Administration peut changer les bateaux de place en accord 
avec la CCI.
Un poste occupé par un pointu, libéré pour une durée de plus de 24h peut être attribué par la CCI 
pendant la durée de son absence à un autre pointu en accord avec LA MOUETTE.
Si l’absence est égale à un an, le poste devient vacant et le propriétaire ne pourra plus 
revendiquer son emplacement pour quelque prétexte que ce soit, sauf accord écrit de l’exploitant du 
port.
Les places disponibles seront attribuées par ordre de priorité suivant la liste d’attente, l’état 
et la dimension des embarcations.
En cas de vente d’un pointu en poste depuis plus de 5 ans, le poste d’amarrage panne M peut être 
conservé par le nouvel acquéreur en accord avec la CCI, le vendeur perd alors sa place.

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Art 6 : Amarrage des bateaux
Tous les bateaux doivent être munis de défenses réglementaires : 2/3 par coté et pendues 
verticalement.
Tous les amarrages doivent être conforme au texte suivant :
- 1ère ligne             à l’avant : 1 bout frappé sur la bouée
à l’arrière : 2 bouts amarrés à la panne sur ressorts
- 2ème ligne         à l’avant : 1 bout frappé sur la bouée
à l’arrière : 1 bout amarré à la chaîne reliée à la panne et 1 pendille reliant le bateau 1 au 
bateau 2
L’accès au pointu de 2ème ligne se fait en passant avec précaution sur le pointu de 1ère ligne,
1 seule personne munie de chaussures type bateau (à défaut il devra enlever ses chaussures). Les 
passagers doivent être embarqués/débarqués sur un ponton accessible.
Tout nouvel acquéreur de pointu amarré en 1ère ligne peut voir son bateau déplacé en 2ème ligne 
pour
laisser la place au pointu d’un membre actif plus ancien ayant demandé à être en 1ere ligne.

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Art 7 : Changement de bateau
Le sociétaire désirant changer de bateau et garder son emplacement devra en faire la demande écrite 
à la CCI.
En cas d’accord pour le nouveau bateau, son ancien pointu perd sa place.

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Art 8 : Entretien des bateaux
Tous les bateaux doivent être en bon état d’entretien et de navigabilité.
En cas de maladie ou d’absence prolongée, le propriétaire doit prendre toute disposition pour faire 
surveiller et entretenir son bateau, et doit faire parvenir au club par écrit (courrier ou mail) le 
nom de la personne mandatée.
Les membres de l’association n’interviendront qu’en cas de force majeure et préviendront le
propriétaire afin qu’il fasse le nécessaire dans le plus court délai.
Tout bateau reconnu en état d’abandon ou d’absence d’entretien peut être exclu de l’association et
perdre tous les avantages financiers.

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Art 9 : Mise à terre, mise à l’eau
Le propriétaire devra être à jour de ses cotisations.
Il devra se conformer scrupuleusement la procédure de mise à l’eau décrite dans un document 
spécifique « mise à terre » qu’il devra signer.
Toute manipulation du bateau est effectuée par des bénévoles agissant sous la totale responsabilité 
du propriétaire qui devra prendre toute disposition et souscrire toutes les assurances couvrant ces 
interventions.
Ces interventions peuvent être différées pour différentes raisons, notamment tempête, vent, pluie,
eaux trop hautes ou trop basses, etc…

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Art 10 : Administration
Conformément au règlement portuaire, chaque membre doit présenter chaque année à la CCI :     - 
l’attestation d’assurance en cours de validité.
- sa carte de navigation ou son titre de propriété.                                                 
 

Art 11 : Cotisations
Les cotisations annuelles sont fixées par le Conseil d’Administration. Elles sont de :
Membre actif figurant sur le titre de propriété : 60 € Membre sympathisant : 35€ par personne 
Membres de la chorale : 10€ par personne
Le droit d’entrée pour chaque nouveau pointu est fixé à 2 fois la cotisation annuelle, en sus de 
celle-ci, soit 120€. Il permet l’utilisation des infrastructures et du matériel d’entretien des 
pointus

Elles doivent être réglées au plus tard le 15 mars.
En cas de non règlement à cette date, le membre peut être exclu de l’association et ainsi perdre 
tous
ses avantages financiers, le bateau peut être déplacé en 2eme ligne.

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Art 12 : Responsabilités
Chaque embarcation est sous la responsabilité de son ou ses propriétaires.
L’association n’est en aucun cas responsable des dégâts causés par les bateaux entre eux, par les 
effractions, vols total ou partiel, ni par les phénomènes naturels (tempêtes, pluies, vent, etc…) 
Les sorties ou mises à l’eau des pointus sont faites sous la seule responsabilité des 
propriétaires, l’association décline toute responsabilité en cas de dommages matériels ou 
corporels.

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Art 13 : Matériel
Le club met à disposition des membres le club-house et son équipement, mais aussi à titre gratuit 
du matériel facilitant l’entretien des pointus. A titre informatif (liste non limitative) : chariot 
de mise à l’eau, karcher, outils, booster, etc…. .
Chaque membre utilise le matériel sous sa propre responsabilité, il doit le remettre en place, 
nettoyé, immédiatement après usage.

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Art 14 : Représentation
L’association est représentée en toute circonstance par son Président en exercice ou son 
mandataire. Le représentant de l’association doit jouir du plein exercice de ses droits civils et 
civiques.

Le règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d’Administration en fonction des 
événements nécessitant des modifications.

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Fait à NICE le 1er janvier 2019
Le Secrétaire                                                                                   
 Jean-Paul JEAN                                                                                                         Le Président                                                                                
                                                                                                                                   Michel LECERF